Textes réglementaires sur les AES

Arrêté du 10 juillet 2013 relatif à la prévention des risques biologiques (AES)


Risques biologiques auxquels sont soumis certains travailleurs susceptibles d’être en contact avec des objets perforants

Arrêté

INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE du 25 février 2019 relative aux recommandations de prise en charge des accidents d'exposition au sang

La présente instruction a pour objet de préciser les dispositifs et les modalités de prise en charge et d’accès au traitement post-exposition que ce soit dans les établissements de santé ou dans les CeGIDD


Arrêté du 27 mai 2019 fixant les modalités de suivi sérologique 

Arrêté du 27 mai 2019 fixant les modalités de suivi sérologique des personnes victimes d'accident du travail et des fonctionnaires civils victimes d'accident de service entraînant un risque de contamination par le virus de l'immunodéficience humaine


Modalités de suivi sérologique des personnes victimes d'AES à risque de contamination par le VIH

Arrêté

La Directive 2010/32 UE du Conseil du 10 mai 2010 portant application de l’accord-cadre relatif à la prévention des blessures par objets tranchants dans le secteur hospitalier et sanitaire


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